Marque renouvelée - Marque en vigueur

TWIN'SEAL
MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96633385
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2026

Présentation de la marque TWIN'SEAL

Déposée le 2 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TWIN'SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS domicilié(e) La Croix du Plan - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 663 780 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque TWIN'SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TWIN'SEAL arrivera à expiration en date du 2 juillet 2026.

MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS a également déposé les autres marques suivantes : CORELEN , IVORY , OENOSEAL , PEARL , TRESYLENE , TRESYLENE , CORAL , ONYX , CORELEN , TERCEPT


MANUFACTURE GENERALE DE JOINTS, Société par actions simplifiée - La Croix du Plan - 69380 - CHAZAY D'AZERGUES - France - SIREN 663780211


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318669 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609960 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-12

Joints destinés au bouchage